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PlusPat - FamPat
Qu'est-ce que FamPat ?
Accédez directement
à notre document spécial FamPat en cliquant
ici.
Vous retrouverez une description de FamPat ainsi que des exemples de visualisation.

Quelles sont les principales caractéristiques de PlusPat ?
PlusPat est le seul service
commercialement disponible qui répond aux exigences
de la documentation minimum PCT.
• Couverture géographique : 72 pays
• Couverture historique : pour certains pays on peut
retrouver de l'information commençant dans
les années 20, Belgique (1926), France (1902), Allemagne
(1877), Grande Bretagne (1909), Pays Bas
(1912), Suisse (1920), Etats-Unis (1920) et Luxembourg (1946).
• Résumés en anglais : plus de 12 millions de résumés disponibles :
Les résumés sont issus d'une part des publications du minimum PCT : EP, FR, DE, CH, UK, US, WO, des bases USPAT (US) et JAPIO (JP) d'autre part.
• Image de plus de 9 millions de dessins
• Les étapes de publication sont regroupées dans une seule référence, et l'historique de toutes les étapes de publication est conservée.
• Définition des codes statut
• Les codes de classification incluent :
• Les codes CIB pour toutes les étapes de publication.
• Les codes ECLA (Système de Classification de l'Office Européen des Brevets) qui permettent des recherches très pointues et qui sont révisés chaque mois et appliqués rétroactivement. Le système de classification ICO de l'OEB (In Computer Only) est également inclus.
• La classification américaine pour les brevets US : mise à jour 6 fois par an et appliquée rétroactivement.
• Citations de brevets et de références bibliographiques pour les documents FR, EP, US et PCT
• Recherche famille et visualisation des résultats
• Couverture des brevets Japonais délivrés "ancienne loi" de statut C

Quelle est la source de PlusPat ?
PlusPat émane du
fichier DOCDB de l'OEB (Office Européen des Brevets),
dont est également dérivé le service
Esp@cenet. Nous avons amélioré ces données
en ajoutant des informations provenant d'autres bases Questel,
comme les brevets US (USPAT), les brevets Japonais (JAPIO)
et les informations contenues dans INPADOC.

Quelle est la couverture de PlusPat ?
PlusPat couvre l'information
brevet issue de plus de 68 offices de brevets, dans toutes
les technologies, avec une antériorité pouvant
aller jusqu'au début des années 1900 pour
certains pays tels que : Belgique (1926), France (1902),
Allemagne (1877), Grande Bretagne (1909), Pays Bas (1912),
Suisse (1920), Etats-Unis (1920), Luxembourg (1946).
PlusPat est également l'unique source permettant de retrouver les documents Japonais de statut C délivrés (brevets délivrés sous l'ancienne loi).

Quel est le délai entre la publication des documents et l'entrée des références dans PlusPat ?
Bien que PlusPat soit mis
à jour hebdomadairement, la disponibilité
de l'information très rapide est comparable à
celle d'INPADOC. PlusPat est une excellente source pour
mettre en place des DSI sur les codes de classification,
le texte, les déposants et les inventeurs. C'est
également une très bonne source pour suivre
les étapes de publication d'un brevet. Voici, pour
les principaux pays, le délai entre la publication
des documents et l'entrée des références
dans PlusPat :
EP : 2 semaines
WO : 2 semaines
US : 3 semaines
FR : 2 semaines
GB : 2 semaines
DE : 2 semaines
JP : 2 mois

Toutes les références ont-elles un résumé en anglais ?
Toutes les références
n'ont pas un résumé mais vous trouverez au
moins un résumé en anglais, voir plus, par
famille de brevet.
- Pourquoi toutes les références
n'ont-elles pas un résumé ?
L'OEB ne prend en compte que les résumés en
langue anglaise et choisit le résumé de la
famille parmi les publications du Minimum PCT. Ceci signifie
qu'il y aura au moins un résumé en anglais
par famille incluant l'un des pays suivants : EP, WO, FR,
GB, DE, CH US, ainsi que JP et RU/SU. L'OEB appelle ceci
le "document de référence".
Nous avons également ajouté aux équivalents
US des résumés provenant de la base USPAT
et aux équivalents Japonais des résumés
provenant de la base JAPIO. Nous enrichissons progressivement
PLUSPAT avec des résumés anglais issus d'autres
pays.
- Comment l'OEB choisit-il
le résumé qui sera inclus dans le document
dit de référence ?
L'OEB applique les critères suivants :
1) D'abord le premier document EP disponible en anglais
2) Puis le premier document US publié
3) Puis le premier document GB publié
4) Enfin, les autres documents publiés en langue anglaise
Si après un mois, un document ne possède pas de résumé en anglais, l'OEB traduit le titre et le résumé mais seulement s'il appartient à un des pays du Minimum PCT.

Toutes les références ont-elles un titre en anglais ?
Toutes les références
ne possèdent pas forcément de titre en anglais.
Vous pourrez noter également que beaucoup de références
ont un champ OTI, (Autre Titre) qui est généralement
dans la langue d'origine de la publication du document.
Comme pour les résumés, vous trouverez au
moins un membre de la famille avec un titre en anglais.
La plupart des références sans titre anglais
correspondent aux publications les plus anciennes.

Que sont les codes ECLA et pourquoi sont-ils si importants ?
Les codes ECLA sont utilisés
par les examinateurs de l'OEB pour classifier les documents
brevets. Les codes ECLA sont basés sur le système
de classification CIB mais possèdent l'avantage d'être
beaucoup plus précis car il y a plus de 80 000 sub-
divisions supplémentaires. Comme ils sont dérivés
des codes CIB, ils sont très faciles à apprendre
et à utiliser.
Le deuxième avantage est qu'ils sont révisés régulièrement, afin de couvrir les nouvelles technologies, et appliqués rétroactivement, sur la base d'une mise à jour mensuelle. Vous vous rendrez compte que 90% des publications du Minimum PCT, incluant les documents très anciens, ont des codes ECLA. Ceci prouve qu'une recherche effectuée avec les codes ECLA vous donnera des résultats complets.
Questel donne également accès au texte complet
de la classification ECLA grâce à la base de
données ECLA
.
Quels sont les autres systèmes de classification utilisés ?
Les codes CIB et la classification
américaine (PCL) sont disponibles dans PlusPat.
Alors que les codes CIB restent figés, les codes PCL sont révisés 6 fois par an. La classification US permet d'obtenir des résultats complets et précis pour la recherche de brevets US sur PlusPat.

Puis-je faire une recherche famille dans PlusPat?
Comme sur INPADOC ou la base
DWPI (Derwent's World Patent Index), vous pouvez faire une
recherche famille sur PlusPat. Etant donné que les
commandes à utiliser sont les mêmes, la recherche
famille sur PlusPat est très facile à réaliser.
Nous avons également ajouté une fonctionnalité permettant d'effectuer une recherche famille sur un lot de réponses obtenues à une question posée précédemment. Pour réaliser cette recherche, tapez : FAM QU x.
Des formats spécifiques à PlusPat, tels que MTST ou MMAX, ont été développés pour vous permettre de visualiser tous les membres d'une famille en une seule référence.

Pourquoi certains résultats de recherche famille sont-ils différents de ceux obtenus dans Esp@cenet ?
Certains résultats
sont différents car l'OEB et Questel n'ont pas la
même définition d'une famille de brevets.
- L'OEB parle de famille directe, c'est à dire que la famille regroupe les documents qui ont exactement le ou les mêmes numéros de priorité.
- Alors que Questel utilise le principe de la famille élargie
qui regroupe tous les brevets partageant au moins un numéro
de priorité.
EP0841753 (EP-841753) est un bon exemple pour montrer la différence. Dans PLUSPAT, 5 membres de la famille sont retrouvés, alors que dans Esp@cenet seulement 2 membres sont indiqués.

Les noms de déposant et d'inventeur sont-ils standardisés ?
Les noms de déposant
et d'inventeur sont standardisés comme dans INPADOC.
Comme avec INPADOC, vous pourrez constater que parfois les
déposants peuvent changer d'une étape de publication
à l'autre. Bien que nous ayons regroupé les
étapes en une seule référence, toutes
les étapes sont conservées et interrogeables.

Je vois qu'il existe un champ citation dans PlusPat. Quels sont les pays couverts et retrouve-t-on les références bibliographiques dans ce champ ?
Les brevets et les références
bibliographiques cités sont couverts pour les brevets
FR, EP, WO et US. Toutes les données des brevets
cités sont standardisées (dans le champ XCT)
sous le format Questel, facilitant ainsi la recherche croisée
et l'analyse statistique. Pour les documents EP, vous retrouverez
aussi les indicateurs de pertinence utilisés par
les examinateurs de l'OEB.
- Je vois que, dans certaines références, les citations bibliographiques ont un numéro XP. Qu'est-ce que cela signifie ?
Les numéros XP concernent les citations les plus importantes de références bibliographiques. Ils sont standardisés et figurent dans le champ XCT. Ceci est très utile pour la recherche croisée et l'analyse statistique.

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