La réforme de la CIB (8ème édition) et Questel

La norme de classement des documents de brevets

• Introduction  
• La structure de la CIB 8 sur Questel   
• Les attributs de la CIB 8
• Les bases nationales bibliographiques et en texte intégral de Questel
• PlusPat et FamPat
• L'utilisation de la CIB 8 dans vos recherches
• Vos profils de DSI et sauvegardes de recherche
• Pour en savoir plus sur la nouvelle CIB

Introduction

La nouvelle CIB révisée, également connue sous le nom de CIB 8, deviendra la norme de classement des documents de brevet à partir du 1er janvier 2006. Cette nouvelle norme a été conçue pour permettre un classement dynamique des documents de brevet, améliorer la précision des résultats et constituer ainsi un outil de recherche plus efficace.

L’OEB, avec l’USPTO, le JPO, le DPMA et d’autres offices, reclassent aussi l’antériorité de DOCdb (utilisé dans PlusPat et FamPat) en utilisant des tables de concordance basées sur les classifications ECLA, CIB v 1-7, et environ 95% de l’antériorité sera reclassée vers la mi-2006. A partir du 1er janvier 2006, tous les offices de brevets classeront leurs documents de brevet en utilisant la nouvelle CIB 8. Le reclassement CIB 8 de l’antériorité sera pris en compte par les bases PlusPat et FamPat de Questel et DWPI de The Thomson Corporation.

La nouvelle CIB est structurée en deux niveaux :

• Le niveau de base contiendra quelque 20 000 entrées aux niveaux hiérarchiques supérieurs (classes, sous-classes, groupes principaux et, dans certains domaines, sous-groupes) de la version actuelle de la CIB. Les révisions de ce niveau de base seront effectuées au cours de cycles de révision de trois ans, en fonction du progrès technique. Le niveau de base, relativement simple et stable, est censé servir au classement et à la recherche de documents de brevet appartenant à des collections de brevets de petite ou de moyenne taille.
• Le niveau élevé représentera une émanation du niveau de base, c’est-à-dire qu’il comprendra le niveau de base et des sous-groupes supplémentaires. Très détaillé comme ECLA, il sera révisé tous les trois mois pour prendre en compte les nouvelles technologies. Plus complexe, le niveau élevé sera essentiellement utilisé par les grands offices de propriété industrielle. Il contiendra en particulier les données relatives aux documents de brevet figurant dans la documentation minimale du PCT.

La présentation des symboles de la CIB est normalisée et comporte des attributs fournissant des informations telles que l’indicateur de version, le niveau de classement, la source des données de classement et l’office d’origine. Certains attributs présentent des aspects importants, comme la valeur de classement qui permet de faire la différence entre une information d’invention et une information ne concernant pas l’invention. La liste des attributs est détaillée plus loin dans ce document.

La nouvelle CIB va impacter chaque base de données Brevets de Questel et il est très important de comprendre comment nous allons l’intégrer dans l’ensemble de nos bases afin que celles-ci puissent être utilisées de la façon la plus efficace possible.

Bien que la nouvelle CIB améliore considérablement la recherche, elle ne remplace pas l’usage des classifications propres à certains offices de brevets telles que ECLA, US PCL et FI / F-term (bientôt disponible dans PlusPat et FamPat) qui sont les premiers schémas de classification utilisés par ces offices.

La structure de la CIB 8 sur Questel

Nous allons ajouter six nouveaux champs dans FamPat, PlusPat ainsi que dans nos bases nationales bibliographiques et en texte intégral. Les bases fournies par des producteurs, telles que DWPI, IFI et CAS, auront une structure similaire mais pas toujours identique. Néanmoins, nous essaierons de normaliser au maximum afin de vous permettre une recherche cohérente dans l’ensemble des bases brevets disponibles sur Questel.

Les nouveaux champs CIB sont :

Tous ces champs, ainsi que les champs historiques tels que ICM, ICS, IC1, IC2, ICA, sont interrogeables par l’index /IC.

Les champs ICM (principal) et ICS (secondaire) ne seront plus utilisés à l’avenir car l’OEB ainsi que d’autres offices ne considèrent plus ces notions comme pertinentes.

Le format des symboles de la nouvelle CIB 8 sera le même que celui des éditions précédentes utilisé dans nos bases.

Les attributs de la CIB 8

Les attributs contiennent des informations telles que l’indicateur de version, le niveau de classement, la source des données de classement et l’office d’origine. Tous les attributs sont recherchables dans n’importe lequel des nouveaux champs ainsi que dans l’index IC en utilisant l’opérateur de proximité PHR et peuvent être cherchés avec ou sans code CIB. Voici la liste des attributs.

Si un office classant au niveau élevé ne fournit pas le code de niveau de base pour chaque code de niveau élevé, nous ajouterons le code de niveau de base en utilisant la table de l’OMPI. Dans les cas où nous introduisons nous-même le code de niveau de base, l’office d’origine a pour valeur QO.

Note : Tous les attributs ne sont pas disponibles pour tous les codes et nous restituerons l’information que les offices de brevets nous envoient.

Voici des exemples de codes CIB avec des attributs factices :

G02C-005/16 [2006-03 A I B H EP] ; G02C-005/20 [2007-03 A I R H US]

Les bases nationales bibliographiques et en texte intégral de Questel

Les règles suivantes s’appliqueront aux bases nationales bibliographiques ainsi qu’aux bases nationales en texte intégral. Ces bases sont : EPAPAT, EPBPAT, PCTFULL, USPAT, USAPPS, DEFULL, FRFULL, GBFULL, EPPATENT, WOPATENT et FRPATENT.

1. Les codes CIB dans ces bases ne seront pas mis à jour ni révisés et reflèteront les codes tels qu’ils ont été attribués lors de la publication originale.
2. Le champ et l’index IC resteront définis comme ils le sont aujourd’hui et pourront être utilisés pour rechercher dans la CIB 8.
3. Les champs historiques, tels que ICM, ICS, IC1, IC2, ICA, ne seront plus utilisés mais continueront à figurer dans les références des documents publiés avant le 1er janvier 2006. Les références des documents publiés après cette date ne contiendront pas ces champs.
4. Si l’OEB n’envoie pas les codes de niveau de base correspondant aux codes de niveau élevé, nous les ajouterons en utilisant la table de l’OMPI. Mais l’information que nous avons reçue à ce jour indique que l’OEB enverra les codes des deux niveaux dans leurs données.

Exemples:

1. Référence réelle dans EPAPAT

2. Référence factice dans EPAPAT montrant des codes de la CIB 8 avec leurs attributs

PlusPat et FamPat

PlusPat

1. Les mêmes champs, tels que décrits plus haut, seront intégrés dans les références PlusPat, indépendamment des étapes de publication.
2. Les champs actuels spécifiques à une étape de publication, ex. IC, IC2, IC3, IC4, etc. contiendront le code CIB présent le jour où l’étape est apparue pour la 1ère fois dans PlusPat. Notez que ces champs seront renseignés par des codes CIB versions 1-7 avant le 1er janvier 2006 et par des codes CIB 8 après cette date. De ce point de vue, ces champs seront semi-historiques.
3. Les nouveaux champs contiendront la version la plus à jour du code attribué au document.
4. Si l’OEB n’envoie pas les codes de niveau de base correspondant aux codes de niveau élevé, nous les ajouterons et créerons les champs appropriés. Mais l’information que nous avons reçue à ce jour indique que l’OEB enverra les codes des deux niveaux dans leurs données.

1. Référence réelle dans PlusPat (format STGS) intégrant la CIB 8 révisée

2. Référence PlusPat après le 1er janvier 2006

FamPat

1. Les champs, tels que décrits pour PlusPat, seront également ajoutés dans FamPat.
2. Tous les codes de la nouvelle CIB 8 ainsi que leurs attributs seront recherchables pour tous les membres d’une famille, soit par l’index IC, soit par l’index des nouveaux champs CIB. Tous les codes s’afficheront dans le champ IC.

Exemple : Référence factice visualisée en format STDR illustrant le nouveau champ IC

L'utilisation de la CIB 8 dans vos recherches

La nouvelle CIB et son implantation sur Questel offrent une souplesse d’utilisation maximale et s’adaptent à vos différents besoins de recherche. Les champs du niveau élevé sont destinés à la recherche qui nécessite une très grande précision et qui vise à découvrir l’état de la technique dans les principaux pays industrialisés. Pour une recherche plus large, il est conseillé d’utiliser à la fois les champs du niveau élevé et ceux du niveau de base.

1. Les recherches d’antériorité, comme les recherches courantes, peuvent être exécutées avec la nouvelle CIB dans FamPat, PlusPat et DWPI car ces bases bénéficient d’une indexation rétrospective et seront mises à jour avec les codes de la nouvelle CIB.
2. Les bases nationales bibliographiques et en texte intégral (précédemment listées) n’intégrant la nouvelle CIB qu’à partir du 1er janvier 2006, les codes des éditions 1 à 7 devront être utilisés pour retrouver les documents antérieurs à cette date.

Les utilisateurs peuvent consulter la CIB 8 sur le site de l’OMPI pour valider l’exactitude d’un code. Voici un exemple extrait du site web de l’OMPI.

Exemple:

La CIB 8 sur le site de l’OMPI distingue clairement les codes de niveau élevé et ceux de niveau de base qui peuvent donc être utilisés pour restreindre ou élargir la recherche.

Pour une recherche précise
Pour une recherche ciblée sur les brevets couvrant les lunettes dont les branches sont renforcées ou réglables, vous pouvez rechercher les codes G02C-005/18 et G02C-005/20 dans les champs ICAI, ICAN, ICAA ou IC. Si vous n’êtes intéressé que par l’information inventive, vous pouvez vous limiter au champ ICAI.

Comme dans les versions précédentes de la CIB, les codes peuvent être recherchés au niveau :

Pour une recherche plus globale
Pour une recherche plus générale, il est conseillé d’utiliser à la fois le niveau élevé et le niveau de base. Dans ce cas, incluez dans votre recherche le code G02C-005/14 correspondant au niveau de base. Les codes du niveau de base peuvent être recherchés en utilisant les index ICCI, ICCN, ICCA ou IC.

Les deux types de recherche, précise et globale, peuvent être exécutées dans des étapes de recherche indépendantes puis combinées par l’opérateur OU ou ET en fonction de vos besoins.

Exemple:

1 - /ICAI G02C-005/18 ET G02C-005/20
2 - G02C-005/14/ICCI SAUF ICAI=PRES
3 – 1 OU 2

Ce type de stratégie permet d’effectuer une recherche précise sur les pays classés au niveau élevé et de compléter par une recherche plus large pour couvrir aussi les pays qui ne sont classés qu’au niveau de base.

Vos profils de DSI et sauvegardes de recherche

La préoccupation immédiate des utilisateurs est de savoir de quelle façon les profils de DSI (alertes) et les sauvegardes de recherche seront impactés par la CIB 8.

Nouveaux profils de DSI (alertes) et sauvegardes de recherche
Pour les profils de DSI et les sauvegardes de recherche (exécutées manuellement) créés à partir du 1er janvier 2006, il est recommandé d’utiliser le niveau de base plutôt que le niveau élevé. En effet, le niveau élevé sera révisé tous les trois mois, ce qui peut directement affecter la qualité du résultat de vos DSI. Si vous choisissez d’utiliser le niveau élevé, pensez à vérifier et à mettre à jour votre stratégie de recherche à chaque révision trimestrielle afin d’obtenir des résultats de qualité. Le niveau de base n’étant révisé que tous les trois ans, il constitue une partie plus stable de la classification et donc plus adaptée à la mise en place des alertes.

Profils de DSI (alertes) et sauvegardes de recherche déjà existants
Les profils de DSI et les sauvegardes de recherche déjà créés sur les bases brevets de Questel et utilisant l’index /IC peuvent continuer à tourner et retrouver des résultats pertinents. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de consulter la CIB 8 de l’OMPI et de modifier les stratégies de recherche de vos profils ou sauvegardes pour y intégrer les nouveaux codes qui donneront les meilleurs résultats.

Les profils de DSI qui utilisent l’un des champs antérieurs à la CIB 8, ICM, ICS, IC1, IC2, ICA, ne donneront plus aucun résultat lorsque la CIB 8 sera implémentée puisque ces champs n’existeront plus dans les nouveaux documents. Les profils de DSI et les sauvegardes de recherche doivent donc être modifiés afin de remplacer ce(s) champ(s) par l’index IC ou par l’un des 6 nouveaux champs – là aussi, c’est le niveau de base qui est recommandé.

Notez que, au fur et à mesure de l’implantation de la CIB 8 dans les bases, nous modifierons automatiquement les profils de DSI utilisant actuellement les champs ICM, ICS, IC1, IC2, ICA en remplaçant ce(s) champ() par l’index IC.