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Notre collection de base de données :
une couverture mondiale

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Questel vous donne un accès direct à la plus importante collection de bases de données brevets provenant des principaux offices de brevets et producteurs d'information.

PCTFULL FRFULL GBFULL DEFULL DWPI USPAT EPTEXT FAMPAT
Collections internationales
FamPat Plus (Basée sur PlusPat)
Ces bases, produites par Questel, couvrent l'information de 78 offices de brevets pouvant remonter au début du 20ème siècle.
FamPat conserve l'esprit de famille, en maintenant à la fois l'invention comme seul critère d'appartenance, ce qui permet une recherche plus pertinente et plus exhaustive, et un affichage que l'on peut élargir aux inventions voisines.
FamPat Plus introduit de nouvelles informations clés dans FamPat :
- l’objectif du brevet
- les avantages de l’invention et les inconvénients des techniques antérieures
- les revendications indépendantes

Couverture et mise à jour des bases de données FamPat et PlusPat: Semaine 2008/41 (EN)
Derwent Derwent World Patents Index couvre l'information de 41 offices de brevets, c'est la base "leader" dans le monde en matière d'indexation et de résumés.
Offices nationaux et régionaux de brevets
International
(OMPI)
La base des demandes internationales de brevets (WOPATENT) contient toutes les publications de demandes PCT dans toutes les disciplines. Elle fournit toute l'information bibliographique, administrative et légale durant la phase internationale. Les dessins (près de 600 000 images) sont également disponibles. Antériorité de la base depuis le début (1978).
Allemagne Les brevets et les modèles d'utilité publiés par l'office allemand des brevets et des marques. Brevets délivrés à partir de 1980, modèles d'utilité à partir de 1983.
Chine Information bibliographique sur les dépôts de brevets publiés sous la loi de la propriété industrielle de la République de Chine. Les résumés anglais, produits par l’Office Européen des Brevets, sont inclus pour tous les dépôts effectués par les déposants chinois. Les informations concernant les brevets équivalents non-chinois (familles) sont également couverts.
Etats-Unis
(USPTO)
Texte intégral des brevets publiés par l'office américain des brevets et des marques. La base couvre les "utility patents", les "reissue patents", les "defensive publications", les "statutory invention registrations" (SIR), les "design patents'" et les "plant patents". Antériorité de la base depuis les années 1920.
France
(INPI)
Tous les brevets déposés en France depuis 1966. La base contient les données bibliographiques, administratives et légales pour chaque brevet ainsi que les informations sur les Certificats Complémentaires de Protection (CCP). Les dessins sont également disponibles depuis 1978.
Japon
(JAPIO)
Correspond aux publications "Patent Abstract of Japan" et contient les données bibliographiques des demandes japonaises non examinées (Kokai Tokyo Koho) dans toutes les disciplines. Les références contiennent les numéros et dates de publication, de dépôt et de priorité, les inventeurs, le déposant, le titre, l'abrégé et les codes CIB.
Texte intégral
PCT (Traité de coopération en matière de brevets) Toutes les demandes internationales de brevets publiées dans toutes les disciplines, en vertu du PCT. La base contient l'information bibliographique, titre et abrégé, le texte intégral de la description et des revendications, ainsi que le dessin.
OEB (Office Européen des Brevets) Texte intégral des demandes de brevets européens à partir de 1987 et des brevets européens délivrés à partir de 1991. Information bibliographique complémentaire à partir de 1978 pour les demandes, à partir de 1991 pour les brevets. Les dessins sont également disponibles.
Demandes DE
DEFULL
Textes intégrals publiés par l'Office allemand des brevets et des marques
DEFULLA : Demandes de brevets allemands en texte intégral - Antériorité : 1987
DEFULLB : Brevets allemands délivrés en texte intégral - Antériorité : 1987
DEFULLT : Traductions allemandes des brevets européens désignant l’Allemagne en texte intégral - Antériorité : 2005
DEFULLU : Modèles d’utilité allemands en texte intégral - Antériorité : 2004
Demandes FR Toutes les demandes de brevets publiées en France depuis 1980. La base FRFULL contient l'information bibliographique, titre et abrégé, le texte intégral de la
description et des revendications, ainsi que le dessin.
Demandes GB Toutes les demandes de brevets publiées au Royaume-Uni depuis 1979.
La base GBFULL contient :
- L'information de première page : numéro et date de publication, numéro et date de dépôt, numéro et date de priorité, déposant(s), inventeur(s), classification internationale des brevets (CIB), classification anglaise des brevets (UK CL), titre et abrégé.
L’image du dessin de première page est fournie pour environ 35 % des documents.
- Le texte intégral de la description et des revendications.
Demandes U.S. Texte intégral des demandes de brevets US publiées par l'USPTO. La base couvre les types de publication suivants : A1 publication de la demande de brevet, A2 seconde publication de la demande de brevet, A9 publication corrigée de la demande de brevet, P1 publication de la demande de "plant patent".
Brevets U.S. Texte intégral des brevets US publiés par l'USPTO. La base couvre les "Utility Patents", les "Reissue Patents, les "Defensive Publications", les "Statutory Invention Registrations" (SIR), les "Design patents" et les "Plant Patents". A partir de 1971.
Bases de données spécialisées
MMS
(Merged Markush Service)
Base de structures chimiques génériques (formules de Markush) couvrant les fichiers Derwent World Patents Index et INPI Pharmsearch
WPAM Base Derwent World Patents Index enrichie par l'indexation pétrole de EnCompass. La source idéale pour la recherche brevets dans le secteur du pétrole.
IFI Claims Patent Services IFI propose la première base de brevets US incluant une indexation chimique élaborée ainsi que l'information légale pour ces mêmes brevets
NPL
(Littérature non brevet)
La base NPL correspond au fichier interne des examinateurs de l'OEB et contient les références de littérature non brevet qui sont citées dans les rapports de recherche des publications EP, PCT et FR. Ces références proviennent aussi bien des collections internes de l'OEB que des sources externes telles que INSPEC, Compendex, FSTA, BIOSIS, BEILSTEIN, MEDLINE, IBM TDB, IEE, IEEE, etc...
CAS
(Chemical Abstracts)
La base la plus importante au monde dans le domaine de l'information chimique
Information légale
Avec notre collection de bases internationales d'information légale, vous pouvez rapidement vérifier si un brevet est valide ou non. Avec les fonctions d'affichage à valeur ajoutée, vous pouvez compléter la visualisation d'un document brevet par son statut légal.
Principales bases de données sci-tech
INSPEC Littérature internationale dans les domaines de la physique, l'électricité et l'électronique.
Compendex Littérature internationale sur toutes les disciplines de l'ingénierie.
Pascal Base de données bibliographique multidisciplinaire et multilingue d'information scientifique et technique : sciences de la terre, physique-chimie, sciences appliquées et technologies, science de l'information, sciences de la vie.

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